Intervention ce matin devant la presse autour mes propositions de réformes structurelles pour que la France relève le défi de la compétitivité.
Mesdames et messieurs,
Le monde politique est fébrile, il spécule sur le destin des uns ou des autres, moi je reste sur ma ligne : avec notre association, Force républicaine, je me suis assigné la mission de bâtir un projet pour la France afin de donner à l’opposition, et d’abord à l’UMP, la force d’incarner une alternative crédible et percutante.
Après avoir exposé mes propositions sur l’Ecole, voici celles pour la compétitivité française.
C’est le résultat d’un travail de fond réalisé par nos équipes, et c’est le fruit de toutes les rencontres que j’ai multipliées sur le terrain ces derniers mois.
De ces rencontres, je tire plusieurs convictions :
- la première, c’est qu’il existe dans notre pays une colère à l’égard des blocages de notre système économique et social. Nos concitoyens sont exaspérés par un immobilisme délétère qu’ils attribuent à tort ou à raison, à tous les gouvernements successifs ;
- la nécessité d’un redressement national d’ampleur fait son chemin. Vous savez mon diagnostic : la France vit une crise structurelle qui rend tangible le risque d’un décrochage historique. Je constate que ce sentiment est partagé. Même mes échanges avec certains syndicalistes me confirment dans l’idée que la méthode des ajustements à la marge ne convainc plus face à l’urgence de la situation ;
- enfin, partout, j’ai ressenti une soif de liberté et de responsabilité. Beaucoup de Français mesurent les limites d’un État providence qui n’a plus les moyens de tout faire et tous dénoncent les pesanteurs qui cadenassent leur vie quotidienne. En somme, le pays demande de «l’air». Voilà pourquoi je veux mettre au cœur du débat public la question de la Liberté. Liberté de travailler, d’innover, d’entreprendre, de négocier, liberté de jouir des fruits de son travail, liberté d’avoir un État fort pour arbitre et non pour tutelle.
Quand on parle de Liberté, le camp de l’immobilisme vous rétorque «libéralisme», «injustices»… C’est absurde, et ca ne marche plus !
L’injustice, elle est là, sous les yeux des Français qui ont compris que ce n’est pas en replâtrant les murs du passé que nous ferons de notre nation une terre de production et d’emplois.
Comme tous ces français, je n’ai pas sur ma table de chevet les ouvrages de Friedrich Hayek : je suis gaulliste; je regarde la situation en face et me prépare à y répondre sans dogme et sans faiblesse.
Les faits parlent d’eux-mêmes.
Notre pays a perdu un point de croissance par décennie depuis les années 70.
Près de 6 millions d’hommes et de femmes sont au chômage ou en activité partielle.
Chaque foyer porte au-dessus de ses épaules près de 20.000 euros de dette publique qu’il faudra un jour rembourser.
L’année dernière 60.000 entreprises ont déposé leur bilan.
L’année prochaine, la puissance économique de la Chine dépassera celle des Etats-Unis…
On continue comme avant ou on change ?
Il y a quelques années, ceux qui répondaient par l’affirmative figuraient parmi les élites qui n’ont rien à perdre.
Aujourd’hui, l’appel au changement traverse les classes moyennes et les classes populaires qui peuvent tout perdre si rien n’est entrepris pour changer la donne.
Tous militent donc pour un vrai projet réformateur.
Quel est mon but ?
Donner à notre pays le pouvoir d’être la première puissance européenne et d’affronter la mondialisation sans perdre son âme, je veux dire sans sacrifier son niveau de vie et son modèle républicain.
Quels sont nos objectifs ?
D’abord, et c’est la priorité des priorités, retrouver la croissance.
Si nous n’engageons pas une véritable politique de l’offre, nous ne dépasserons pas les 1% de croissance et nous resterons sous la menace de la déflation.
Ensuite, réduire le chômage.
Peut-on le réduire significativement ? Oui, dès lors qu’une politique de l’offre dynamise nos entreprises et que nous déverrouillons le marché de l’emploi.
Enfin, il faut ramener nos comptes publics à l’équilibre ce qui réclame une refonte de l’Etat et de notre protection sociale.
Ca n’est pas une question d’orthodoxie budgétaire, mais de souveraineté nationale et de stratégie économique.
Plus nos déficits sont élevés, moins on investit et plus les impôts sur les entreprises et les ménages sont importants. Il faut casser cette spirale qui vampirise l’investissement et stérilise le pouvoir d’achat.
Rien ne sera possible si nous n’envisageons pas un choc global pour produire plus, investir plus, dépenser moins, et donc prélever moins.
Il y a trente ans, pour relancer la France, les instruments de la dévaluation, du protectionnisme ou de l’endettement s’offraient à nous.
Ces outils conjoncturels, et en réalité superficiels, n’existent plus.
Reste la seule voie possible : celle qui consiste à renforcer la compétitivité de la France pour lui permettre d’être puissante sur les secteurs à haute valeur ajoutée et résistante sur les secteurs plus traditionnels.
Aujourd’hui, nous sommes dans le rafistolage.
Le CICE et le pacte de responsabilité compensent tout juste les récentes augmentations d’impôts; le marché de l’emploi est atone et tout dépend des emplois aidés dans le secteur public; l’Etat n’est pas modernisé et les déficits sont combattus à coups de rabots et non avec des réformes.
Il suffit de lire le récent rapport de la Cour des Comptes pour comprendre que notre pays fait du surplace.
Comment le relancer, comment faire de la France la patrie du travail, de l’audace, de l’innovation ? C’est à ces questions que nos propositions cherchent à répondre.
Elles sont précisées dans le document que nous vous avons remis, mais je veux vous faire part de l’essentiel.
Mon ambition est de remobiliser la force de travail de la France.
Pour cela, il faut lever définitivement le verrou des 35 heures.
Elles sont un handicap pour notre productivité et un frein pour les Français qui veulent améliorer leur situation.
Je propose de passer de 35h à 39h, pas de façon dirigiste et uniforme, mais par le biais d’accords d’entreprise qui définiront le seuil effectif de déclenchement des heures supplémentaires, l’annualisation ou la modulation du temps de travail et la compensation salariale éventuelle.
La loi fixera la seule durée maximum du travail hebdomadaire selon la norme européenne, ce qui constitue en soi une incitation à négocier des accords d’entreprise.
Pour les entreprises de moins de 50 salariés, ces accords seront négociés au niveau de chaque branche.
Le passage aux 39 heures dans le secteur public devra être mis en œuvre en un an.
Une politique salariale de revalorisation sera parallèlement instaurée, en recyclant une partie des économies réalisées du fait des suppressions d’emplois.
Cette augmentation du temps de travail permettra de conserver un service public de qualité et de réduire les effectifs, y compris dans la fonction publique territoriale, avec un objectif de baisse de l’ordre de 10%.
Il faut décomplexifier notre code du travail, qui est un maquis infernal pour les entreprises et qui est un mur sur lequel se fracassent les demandeurs d’emploi, notamment les jeunes.
Pour eux, nous avons le devoir d’oser ce qui n’a jamais été fait.
Il faut refonder le code du travail sur ce qui relève des normes sociales fondamentales et renvoyer le reste des dispositions à la négociation en entreprise.
Il faut également faciliter l’adaptation des entreprises à leur contexte.
Aujourd’hui, elles doivent prouver qu’elles affrontent des difficultés économiques ou des mutations technologiques pour ajuster leurs effectifs.
Ce mode de fonctionnement, qui est sans équivalent en Europe, bride la capacité d’adaptation des entreprises et dissuade les embauches.
Nous proposons d’introduire le motif de réorganisation de l’entreprise dans les procédures de licenciement collectif.
En contrepartie, il faut développer les éléments d’une flexisécurité en renforçant l’efficacité de la formation pour les demandeurs d’emploi et l’orientation vers les secteurs qui cherchent de la main d’œuvre.
Moins les contraintes sont pesantes sur le travail, plus nous devons rénover et renforcer le dialogue social de terrain.
C’est un sujet que je connais bien, et que j’ai eu l’occasion à maintes reprises d’évoquer avec les partenaires sociaux.
J’ai réformé le système de représentativité des syndicats, j’ai instauré le principe de l’accord majoritaire… Je suis maintenant décidé à aller plus loin pour moderniser les relations sociales.
Entreprise, branche, interprofession: le dialogue social s’est complexifié dans l’articulation des niveaux et dans la portée des accords.
Les instances représentatives du personnel se sont multipliées : comité d’entreprise, comité d’établissement, comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail, comité central d’entreprise, comité de groupe…
Tout cela ressemble à une immense usine à gaz.
«De l’oxygène, de la responsabilité !», nous disent tous ceux qui sont sur le terrain !
Il faut relever les seuils sociaux de 10 à 50 salariés et de 50 à 100 salariés ; donner la possibilité aux accords d’entreprise de fixer l’architecture des instances représentatives du personnel ainsi que les modalités de leur consultation.
Moins de contraintes sur le marché de l’emploi, plus de dialogue social au niveau de l’entreprise, reste à développer la formation en alternance et à améliorer l’efficacité de l’indemnisation chômage
Aujourd’hui, près de 1,9 million de jeunes de 15 à 29 ans ne suivent aucune formation scolaire ou professionnelle et ne disposent d’aucun emploi.
900 000 jeunes ont quitté le système scolaire sans aucun diplôme.
J’en ai parlé il y a quelques semaines : il faut refonder l’organisation de notre système éducatif qui doit être moins hiérarchisé, plus concentré sur l’acquisition des connaissances et compétences fondamentales mais aussi plus ouvert sur le défi de l’emploi.
La formation en alternance ou l’apprentissage ont fait leurs preuves en Allemagne, en Autriche, en Suisse.
Je veux faire de l’alternance la voie d’entrée privilégiée des jeunes peu qualifiés dans le monde du travail. Il faut abandonner le recours massif aux emplois aidés dans la fonction publique ou le monde associatif et mettre le paquet sur cette voie.
Comment faire ?
En unifiant l’ensemble des aides à l’apprentissage au sein d’un crédit d’impôt de soutien au développement de l’alternance ; en réduisant le nombre de collecteurs de la taxe d’apprentissage et en revoyant les principes d’affectation de cette taxe qui doit être focalisée sur les établissements les plus efficaces ; en permettant aux entreprises de déduire le coût de financement des apprentis de leur budget de formation de façon à inciter l’emploi de jeunes en alternance en évitant une double taxation ; et enfin, en confiant aux branches professionnelles l’élaboration des référentiels métiers pour assurer une adéquation optimale entre la demande des entreprises et l’offre de formation en alternance.
Et, puis, j’ai parlé d’améliorer l’efficacité de l’indemnisation chômage.
Aujourd’hui, cette indemnisation et l’ensemble des aides disponibles permettent un taux de remplacement de l’ordre de 90% du revenu et cela sur près de deux ans.
Il n’est plus possible de maintenir un système aussi coûteux et aussi peu incitatif à la reprise d’emploi. C’est la voie adoptée par la plupart de nos voisins européens, y compris sociaux-démocrates.
Que proposons-nous ?
D’abord, plafonner les allocations afin que le taux de remplacement net n’excède pas un niveau de 75%.
Ensuite, améliorer l’équité et l’efficacité de l’indemnisation chômage en introduisant une dose de dégressivité afin de renforcer l’incitation à la reprise d’emploi.
Pour que cela fonctionne, il faut engager une réforme en profondeur de la formation professionnelle, qui doit être largement régionalisée et ciblée sur les métiers porteurs.
La question du coût du travail reste centrale.
Le gouvernement commence à s’atteler au problème, mais nous sommes loin du compte.
Au-delà des cotisations sociales pesant sur le travail, la comparaison des prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne montre que les prélèvements fiscaux directs sur les entreprises restent en France 2 fois plus élevés.
Un traitement rapide et massif s’impose.
Nous proposons de baisser les charges pesant sur le travail de tous les emplois pour redonner des marges de compétitivité prix et d’investissement à toutes les entreprises.
Il faut alléger fortement les prélèvements en les alignant sur les pratiques des pays européens comparables.
Cela signifie trois choses : réduire le taux de l’IS et en élargir l’assiette ; revoir ses caractéristiques économiques de façon à stimuler le renforcement des fonds propres plutôt que l’endettement ; supprimer 15Mds€ de taxes diverses pesant sur les entreprises.
D’une façon globale, il faut refaire de la France le pays de l’investissement et de la réussite.
Tout le paradoxe du gouvernement socialiste c’est qu’il surtaxe les fortunes françaises mais qu’il court derrière les investisseurs étrangers. C’est hypocrite et absurde !
J’assume : je veux créer les conditions d’un capitalisme français, plutôt que de faire la courte échelle à nos concurrents.
Il faut supprimer l’ISF, spécificité française qui n’existe nulle part ailleurs en Europe, en ajustant éventuellement la tranche supérieure de l’impôt sur le revenu.
Il faut supprimer la taxe à 75% versée par les entreprises sur les salaires supérieurs à 1 M€ par an qui ne dégage pas un rendement significatif, qui incite des grands groupes à baser leurs équipes de direction générale hors de France et crée une image négative de notre territoire.
Il faut supprimer les droits de mutation à titre onéreux qui freinent la mobilité professionnelle.
Et enfin, une fois ces mesures appliquées, il faut prendre un engagement de stabilité fiscale pour 5 ans afin de donner aux entreprises une visibilité sur les conditions fiscales dans lesquelles elles pourront prendre leurs décisions d’investissement.
Cette réduction des prélèvements de l’ordre de 50 Mds€, serait assurée par une augmentation modulée de la TVA de 3 points, par une réduction de la dépense publique de plus de 20 Mds€ pendant 3 ans puis de 15 à 20 Mds€ les années suivantes.
Les baisses de charges sont nécessaires, mais elles ne suffiront pas à recréer un environnement favorable à l’investissement et à l’emploi. Elles doivent s’accompagner d’une simplification des procédures administratives et d’un renversement du mode de relations entre les entreprises et l’administration.
Il faut passer d’une logique de méfiance à une logique d’accompagnement.
Pour cela, je propose de développer la signature de «contrats de partenariats» entre les entreprises et l’administration fiscale, sur le modèle britannique, pour garantir un minimum de sécurité fiscale ; et je propose d’appliquer effectivement le principe de la décision tacite d’acceptation qui évitera aux entreprises des délais bridant leur capacité d’action.
J’en viens au soutien à l’innovation : c’est le nerf de la guerre économique et de la bataille de l’intelligence.
Parmi beaucoup de mesures, il faut enclencher une nouvelle étape dans l’autonomie de nos universités et se fixer pour but de placer une dizaine d’entre-elles parmi les meilleures du monde ; il faut privilégier le principe de responsabilité au principe de précaution qui bride la capacité d’innovation et de recherche ; il faut encourager le développement de pôles de compétitivité par des alliances avec des pôles de compétitivité européens et mondiaux ; il faut généraliser le rescrit fiscal ; et il faut enfin défendre la propriété intellectuelle en instaurant la gratuité du 1er brevet à l’INPI.
Reste, le financement de l’économie française.
Nos jeunes entreprises ont du mal à atteindre la taille critique parce qu’elles rencontrent des difficultés pour financer les différentes étapes de leur croissance.
Or la France dispose d’un volant d’épargne important, mais qui n’est pas suffisamment investi dans l’économie productive.
Il est nécessaire de refondre la fiscalité du capital afin de réorienter l’épargne française vers l’investissement productif.
Je propose de renforcer les dispositifs incitatifs à l’investissement direct dans les PME selon des modalités utilisées avec succès dans d’autres pays Européens, et je pense ici, à l’Employment Investment Scheme (EIS) au Royaume Uni, qui permet aux investisseurs privés d’investir sous forme d’actions ou d’obligations dans des TPE et des PME en apportant une garantie sous forme de crédits d’impôt pour des montants pouvant aller jusqu’à 1 M£.
Ce dispositif permet à la fois d’irriguer le tissu économique et de renforcer la notion d’actionnariat populaire.
Tout ceci ne peut fonctionner que si notre modèle public et social est, en parallèle, réformé.
C’est la poursuite de la réduction des frais de fonctionnement de l’Etat et des collectivités locales par la fusion-absorption des départements dans les régions et des communes dans les communautés de communes. Ce projet devant être soumis à référendum dans les premiers mois du quinquennat.
C’est le rééquilibrage du régime général des retraites par le report de l’âge légal progressif à 65 ans ainsi que par l’harmonisation des régimes privés, publics et spéciaux dans un souci d’équité entre les Français.
C’est enfin la réforme en profondeur du système de santé et la maîtrise des autres dépenses sociales.
J’aurai l’occasion de préciser toutes ces mesures à l’automne.
Je conclurai en disant que la question de compétitivité française s’inscrit dans le paysage européen.
Ni l’immobilisme, ni le protectionnisme ne nous sauveront.
Pour autant, l’Union européenne et la BCE ont un rôle à jouer pour relancer la croissance, en fédérant les grands investissements d’avenir, en usant des instruments d’une politique monétaire plus expansionniste et en recourant à des mesures monétaires non conventionnelles, en liant éventuellement l’étalement de l’ajustement budgétaire et l’accélération des réformes structurelles…
Mais ne nous leurrons pas: l’Union européenne ne jouera pleinement ce rôle que si la France est réformée et forte !
Pour l’heure, nous sommes le maillon faible.
Tant que nous incarnerons le pays des fausses réformes et des vrais déficits, le doute jouera en faveur de nos partenaires les plus rigoureux, l’Allemagne en tête.
**
Voilà, Mesdames et messieurs, les mesures qui peuvent donner de l’élan à la France.
Beaucoup d’entre-elles sont décapantes et bousculent nos habitudes.
Mais avons-nous le choix ?
Qui peut encore avoir l’affront de dire que la France est suffisamment prospère pour échapper à des solutions tranchées ? Pendant longtemps, nous les avons esquivées en finançant notre prudence à coups d’endettement.
Maintenant, les caisses de l’Etat sont vides, notre modèle social craque de toutes parts et le chômage atteint des pics.
Il faut donc revenir à des principes simples, ceux que n’importe quelle famille assume pour elle-même : le travail, la responsabilité, les efforts de gestion.
Rien de ce que je propose n’est impossible, ni irréaliste !
Aller au-delà des 35 heures ? C’est ce que nous faisions auparavant avant que les lois Aubry ne figent tout.
Alléger la fiscalité sur nos entreprises et réduire le train de vie de l’Etat ? C’est la situation qui prévalait avant que nous ne soyons drogués aux facilités de l’impôt et des déficits.
L’avenir reste donc ouvert.
Nous avons encore plein d’atouts en main : une qualification et une productivité supérieure à la moyenne européenne, des leaders économiques mondiaux, des infrastructures publiques de qualité, des chercheurs exceptionnels.
Notre décrochage économique n’est pas normal, et il n’est pas une fatalité.
Ce qui est en cause, ça n’est pas le génie français, c’est notre système. Alors imaginez la France réformée, débloquée dans ses initiatives, plus libre dans sa capacité à travailler, à oser.
Rien ne lui résisterait !
J’ai écrit autrefois et je persiste à le penser : les Français peuvent supporter la vérité.
Avec la vérité, avec le courage de nous «révolutionner», je crois qu’ensemble, on peut remettre la France dans le sens du Progrès.
